Licences libres

Nous privilégions ici les œuvres sous licence libre qui sont dans le même esprit que pour le logiciel. La licence décrit ce que vous avez le droit de faire avec une œuvre (vos libertés) mais ne concerne pas son prix. Libre ne doit surtout pas être confondu avec gratuit !

Méfiez-vous du faux ami que constitue l'expression « libre de droit », utilisée de manière abusive pour parler d'œuvres libres. Voici ce que dit Wikipédia :

La notion de libre de droits, en anglais royalty-free, se réfère à la liberté d'utilisation de certains contenus, le plus souvent des images ou de la musique, qui une fois acquis, peuvent être utilisés sans payer de redevances à l'auteur.

Elle se distingue de la notion de contenu libre car les œuvres concernées ne peuvent pas forcément être redistribuées légalement à des tiers, que ce soit à titre gratuit ou payant. Les conditions varient selon le contrat établi.

En droit français, en 2015, et en termes strictement juridiques, la notion « libre de droits » n'existe pas. Cette appellation reste manifestement contraire au code de la propriété intellectuelle (articles L.111-1, L. 121-1, L. 131-3), notamment le droit moral concernant l'œuvre reste incessible.

Nous préférons nous focaliser sur des licences claires et sans ambiguïtés comme les Creative Commons (CC) ou l'Art libre. Les licences CC proposent quatre options qui, une fois combinées, offrent six contrats possibles. La liste suivante est issue de la page des licences sur le site francophone de Creative Commons, que nous vous invitons à consulter.

  • Attribution (BY): Le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisé sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.
  • Attribution + Pas de Modification (BY ND) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.
  • Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND) : Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivés.
  • Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale (BY NC) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).
  • Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA): Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.
  • Attribution + Partage dans les mêmes conditions (BY SA) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée par Wikipedia.

Seuls les contrats BY et BY-SA offrent des libertés similaires à la licence GPL largement utilisée par les logiciels libres. Ce sont ces deux-là que nous utiliserons dans nos recherches d'œuvres libres car elles ne sont pas contraignantes.

Notons également l'existence de la CC0 qui correspond au domaine public vivant. Un auteur peut ainsi mettre une œuvre dans le domaine public de son vivant. Notez également qu'en France le droit d'auteur moral est incessible (un auteur ne peut renoncer à la paternité d'une œuvre) et donc, on doit créditer l'auteur en toute circonstance : en France la CC0 est donc équivalente à la CC BY.

Modifié le: Sunday 21 June 2020, 15:08